1. Informations légales
1.1. Editeur du Site
Nom : Agnès Solange
Adresse : 146 rue de Verdun
Code postal : 92800
Ville : Puteaux
1.2. Activité
Autorisation d’exercer faite par : Le Tribunal de commerce de Nanterre
Adresse : 179/191 avenue Frederic et Irene Joliot Curie
Code postal : 92020
Ville : Nanterre
Pays : France
1.3. Site internet
Le site internet est hébergé sur le domaine : www.agnes-solange.fr
1.4. Responsable de la publication
Responsable de la publication : Agnès Fouqué
Email : afouque@agnes-solange.fr
Ville du tribunal de compétence en cas de litige : Tribunal Judiciaire de Nanterre
1.5. Agence / Webmaster
Entreprise : Agnès Solange
Adresse : 146 rue de Verdun
Code postal : 92800
Ville : Puteaux
1.6. Hébergement
Entreprise : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann –
Code postal : 59100
Ville : Roubaix
Pays : France
Tél. : 1007
2. Présentation et principe
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : agnes-solange.fr
Agnès Fouqué s’efforce de fournir sur le site agnes-solange.fr les informations les plus précises et à jour possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Agnès Fouqué n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
3. Accessibilité
Le site agnes-solange.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, Agnès Fouqué s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, Agnès Fouqué ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4. Propriété intellectuelle
Agnès Fouqué est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
( à date ce n’est pas exact, certaines photos des réalisations ont été faites, il y a longtemps par des photographes dont j’ai perdu le nom, les clients ne me donnent pas forcément d’autorisation écrite de publication (maintenant je le mets dans mes devis mais pour les vieux travaux ce n’est pas le cas, je ne faisais pas faire les devis moi-même). Mais ce sont mes créations > au pire les clients peuvent demander de retirer un projet. Mais du coup doit-on laisser la phrase ?oui
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5. Liens hypertextes et cookies
5.1. Liens hypertexte
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5.3. Les cookies tiers
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6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles
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6.1. Responsables de la collecte des données personnelles
Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est : à remplir est représenté par à remplir, son représentant légal.
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6.2. Finalité des données collectées
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7- Limitation de responsabilité
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